Au Canada, au cours de la dernière décennie, les partenariats public-privé (PPP) et d’autres modèles de financement et d’approvisionnement de substitution (MFAS) sont devenus plus courants pour la réalisation de grands projets d’immobilisations. Les programmes de financement des infrastructures exigent souvent que les grands projets reposent sur des MFAS, et bon nombre de ces projets en sont à l’étape de la planification, sont en cours ou sont achevés, forts d’une expérience opérationnelle d’une décennie.
Les parties prenantes des MFAS peuvent offrir une perspective globale du cycle de vie des expériences passées et contribuer à éclairer la mise en œuvre efficace des initiatives futures. Les organismes peuvent tirer parti de l’expérience canadienne en matière de MFAS dans les projets de transport afin de déterminer les modèles utilisés, d’explorer les défis et les possibilités qu’ils présentent et de les aider à prendre des décisions sur les modèles de MFAS qui conviennent le mieux à leurs objectifs et à leur situation.
OBJECTIFS
Ce projet :
- explorera les objectifs visés par les MFAS pour les grands projets de routes, de ponts et de transport en commun;
- déterminera les défis auxquels font face les organismes publics canadiens dans l’atteinte de ces objectifs et les approches qu’ils ont utilisées pour surmonter ces défis;
- synthétisera les leçons apprises et les facteurs clés pour les différents ordres de gouvernement, ainsi que pour les organismes publics de taille et de contexte variés, qui cherchent à utiliser les MFAS dans de grands projets de transport.
Les principales tâches à exécuter dans le cadre de ce projet consistent à établir une liste de questions de recherche clés, à créer un groupe de répondants clés expérimentés (p. ex., d’organismes fédéraux, provinciaux et municipaux, du secteur privé et de groupes d’intervenants de l’industrie) et à consulter les répondants clés au moyen d’enquêtes, d’entrevues ou de discussions en groupe.
Le produit livrable final constituera un rapport de synthèse sur les commentaires des répondants clés et résumera les défis auxquels les organismes font face en ce qui concerne les MFAS pour les grands projets de transport partout au Canada, les leçons tirées des expériences antérieures et les ressources disponibles pour appuyer les initiatives futures.
