Comité de la législation environnementale
Ce comité vient en appui au Conseil de l’environnement et des changements climatiques. C’est un centre d’expertise au sein de l’ATC et un forum national d’échange d’information et de résolution des enjeux liés à la législation environnementale.
Ses objectifs sont les suivants :
- Identifier l’évolution de la législation environnementale ayant un impact sur le secteur des transports, en mettant l’accent sur la législation fédérale.
- Recueillir des informations sur les questions et les initiatives liées à la législation et à la réglementation environnementales qui ont un impact sur l’infrastructure et les opérations de transport
- Comprendre les actions du secteur des transports en réponse à la législation et aux activités gouvernementales connexes
Mandat (pdf)
(en anglais seulement)
Comment s’impliquer
L’adhésion au comité est ouverte aux employés intéressés des organisations membres de l’ATC et aux membres individuels de l’ATC.
Le groupe se réunit pendant les Réunions techniques du printemps et de l’automne de l’ATC et à d’autres moments en fonction des besoins. Les employés des organisations membres de l’ATC et les membres individuels de l’ATC peuvent y assister; d’autres personnes peuvent y assister si elles sont invitées par le président.
Direction
CBCL Limited
Tetra Tech Canada
Transports et Infrastructure Manitoba
AECOM
